Déposée le 17 mars 1995 par TURPIN Patrick, LEBALC'H Eric, RENARD Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POSTMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Les déposants sont TURPIN Patrick domicilié(e) 94 promenade des Anglais,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE (dossier no 2284093) - 94210 - France, LEBALC'H Eric domicilié(e) Chemin de la Rivière, Quartier Mayac,30700 UZES (dossier no 2284093) - 30700 - France, RENARD Christophe domicilié(e) 14 avenue Marie Louise,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE (dossier no 2284093) - 94210 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2284093) - 75008 - France.
La marque POSTMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TURPIN Patrick - 94 promenade des Anglais,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE (dossier no 2284093) - 94210 - France
LEBALC'H Eric - Chemin de la Rivière, Quartier Mayac,30700 UZES (dossier no 2284093) - 30700 - France
RENARD Christophe - 14 avenue Marie Louise,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE (dossier no 2284093) - 94210 - France
DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2284093) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268039 - Publication au BOPI 1998-12-08
Inscription le 11 avril 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°454731 - Publication au BOPI 2007-04-11
Renouvellement avec limitation le 14 mars 2005 n°2284093 - Publication au BOPI 2005-03-14
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie, résines acryliques, colles, colles pour l'industrie. Couleurs, vernis, feuilles d'aluminium destinées à la signalisation publicitaire, fixatifs, peintures, teintures, encres pour la gravure. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, papier d'aluminium, fil d'aluminium, aluminium, signalisations mécaniques, panneaux de signalisation mécaniques, signalisation non lumineuses et non mécaniques, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques. Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de contrôle, équipements pour le traitement de l'information, signalisations lumineuses ou mécaniques, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Appareils et instruments de découpe de films adhésifs assistés par ordinateur. Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, affichettes, enseignes lumineuses ou non, aluminium, enseignes sous forme d'impression sérigraphique, rubans auto-adhésifs, bandes adhésives, bandes collantes, bandes gommées, catalogues, décalcomanies, distributeurs de rubans adhésifs, duplicateurs, papier d'emballage, toiles gommées pour la papeterie, étiquettes, encres, gravures, images, impressions, imprimés, papier lumineux, pellicules en matière plastique pour l'emballage, pellicules en matière plastique pour la signalisation, signalisation publicitaire à base de papier ou de carton. Matériaux de construction non métalliques, bois, bois mi-ouvrés, signalisation à base de bois, signalisation non lumineuse et non mécanique. Publicité et affaires, agence d'informations commerciales, transcription de communications, services de conseils dans le domaine de la signalisation publicitaire et de la signalétique, diffusion d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, étude de marché, recherche de marchés, location de matériel publicitaire, location de panneaux d'affichage, publication de textes publicitaires, publicités, publicités par signalisation, marquage publicitaire, signalisation publicitaire, sérigraphie publicitaire, impression publicitaire ; distribution de produits par correspondance. Infographie, communication. Dessin industriel, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, service de dessinateurs pour la signalisation, étude de projet, essai de matériaux, imprimerie, impression en offset, impression lithographique, dessin industriel, sérigraphie, étude de projet dans le domaine de la communication graphique, signalétique, dessin assisté par ordinateur, conception assistée par ordinateur.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POSTMARK"